Assurances santé

Quelques principes de base

La couverture santé est obligatoire pour toute personne résidant en France. Elle est destinée à vous couvrir en cas de frais de santé (visite chez un médecin, médicaments, hospitalisation), lesquels peuvent être très importants.

En fonction de votre situation personnelle (âge, motif du séjour, contrat de travail, bourse, durée du séjour, etc.), le régime français de sécurité sociale (couramment appelé « la Sécu ») sera soit :

  • Obligatoire
  • Possible mais facultatif, avec un accès limité les premiers mois
  • Impossible, pour tout ou partie du séjour

Si vous êtes dans une situation où la sécurité sociale française n’est pas obligatoire, vous pourrez ou devrez être couvert autrement pour tout ou partie de votre séjour, et dans ce cas :

  • Soit vous pourrez rester affilié à l’organisme d’assurance maladie du pays où vous êtes assuré (vérifiez qu’il vous couvre en France) et éventuellement faire des démarches pour être couvert pendant votre séjour en France
  • Soit vous devrez souscrire à une assurance privée en France ou dans votre pays de résidence habituelle, pour tout ou partie de votre séjour (pour les boursiers de Campus France, renseignez-vous sur les modalités de prise en charge auprès de Campus France)

Vous trouverez ci-dessous les cas les plus courants. Ceci ne remplace en aucun cas une analyse de votre situation particulière pour vous et, le cas échéant, pour la famille qui vous accompagne.

Avant d’entreprendre toute démarche par vous-même, nous vous conseillons de contacter votre centre acc&ss ou votre établissement pour vous assurer d’engager la procédure correspondant à votre situation personnelle.

N’oubliez pas de préciser si votre conjoint(e) et/ou vos enfants sont ou seront avec vous en France.

Qu’il soit obligatoire ou non, l’enregistrement auprès de la sécurité sociale française peut prendre quelques mois. Il est recommandé d’entamer les démarches rapidement, voire de souscrire à une assurance privée pour les premiers mois en France en cas d’urgence.

En cas de demande d’affiliation à la sécurité sociale, il faudra que l’organisme puisse vous identifier pour vous enregistrer et vous attribuer un numéro de sécurité sociale. Les actes d’état civil (acte de naissance en particulier) sont très importants. Dans certains cas, ces actes devront être légalisés ou apostillés. Dans certains cas, ils devront également être traduits en français par un traducteur assermenté : soit un traducteur assermenté auprès d’une cour d’appel en France, soit directement par un Consulat.

! Attention : les actes traduits par un traducteur assermenté auprès d’un Consulat de France ne sont pas valables !

Accès à la sécurité sociale

Vos enfants mineurs (moins de 18 ans)

Si vous-même êtes inscrit à la sécurité sociale française, vous pouvez rattacher vos enfants mineurs (moins de 18 ans). Ils sont vos « ayant droit ». Ce n’est toutefois pas automatique, il faut le demander.

Votre conjoint et vos enfants majeurs (plus de 18 ans)

Ils doivent être assurés à titre personnel et donc en fonction de leur situation pendant leur séjour (salarié, non salarié, durée du séjour…).

Cas spécifique de la famille des chercheurs salariés, titulaires de visas ou titres de séjour « passeport talent famille » ou « vie privée et familiale » (algériens)

Les demandes d’immatriculation de la famille peuvent également être envoyées à la CPAM de Paris, peu importe le lieu de résidence en France, idéalement en même temps que le chercheur. Par dérogation, les conjoints non salariés n’auront pas à attendre 3 mois de résidence en France pour être affilié.

Qu’elle soit obligatoire ou non, la sécurité sociale ne prend en charge qu’une partie des frais de santé (jusqu’à 70% selon les actes) des personnes immatriculées. Aussi, pour obtenir un meilleur remboursement de vos frais médicaux, il est fortement conseillé de souscrire à une assurance complémentaire privée (mutuelle). Vérifiez d’abord via les mutuelles étudiantes, votre employeur ou à titre volontaire auprès d’assurances privées.

Assurances santé voyage, assurances santé expatriés…

Plusieurs organismes proposent des assurances avec des formules différentes en fonction de la durée (moins de 3 mois, jusqu’à 12 mois, plus de 12 mois…) et du type de séjour (tourisme, professionnel, études…). L’important est de bien se renseigner sur ce que couvre réellement l’assurance et faire attention aux exclusions :

  • Frais d’urgence/accidents uniquement
  • Frais médicaux courants (consultations médecin, médicaments, analyses médicales…)

Bien sûr, moins l’assurance est chère, plus il faut s’attendre à une assurance restrictive (moins de remboursements donc) et des franchises plus importantes.

A noter : Quand vous restez plus de 3 mois en France, il est indispensable de souscrire à une assurance complète.

 

Quelques assurances connues en France

Parmi les organismes les plus connus, on trouve :

 

Offres négociées pour les doctorants et chercheurs

https://www.fnak.fr/offres-negociees/#assurance

  • Assurance santé sur mesure, peu importe la durée du séjour
  • Assurance tous frais médicaux, hors assurance rapatriement (autre assurance à souscrire)
  • Des offres également disponibles pour les complémentaires santé / mutuelles
  • Pour plus d’informations, vous pouvez contacter directement l’agence ABC Assurances : agence.cabinetbaume@axa.fr